Assurance Loisirs Chasse

L’Assurance Loisirs Chasse adapte des formules loisir spécifiques à l’assuré :

• Formule 1 / garantit votre responsabilité et celle de vos chiens

• Formule 2 / garantit les conséquences des dommages corporels dont vous pouvez être victime

• Formule 3 / prend en charge vos frais de traitement et vous propose des indemnités plus élevées en cas d’invalidité permanente ou de décès

Une assurance pour votre chien de chasse :

• S’il est victime d’un accident à l’occasion d’une chasse vous bénéficiez d’une garantie
• S’il est responsable d’un accident, vous êtes protégé contre les dommages au tiers causés par votre chien

Des options en cas d’accident de votre chien

• Le remboursement de la valeur de votre chien en cas de mort accidentelle de celui-ci

• Le remboursement des frais de vétérinaire

Garantie Défense et Recours

• Défense de l’assuré à la suite d’un homicide ou de blessures par imprudence au cours ou à l’occasion de la chasse

• D’un délit commis à l’occasion de la chasse ayant entraîné un dommage garanti à l’exception des actes de braconnages

Un engagement de Philippe SEILLIER à s’engager à l’amiable ou judiciairement la réparation du préjudice subi par l’assuré à la suite d’un dommage qui aurait été garanti au titre du contrat s’il avait engagé la responsabilité civile de l’assuré.

Pour le contrat Chasseur simple Particulier les garanties sont :

La Garantie responsabilité Civile et du fait des chiens à l’occasion de la chasse : dommages corporels, matériels ou immatériels survenue pendant le trajet et sur les lieux de la chasse, lors du démontage, nettoyage et manipulation de l’arme, aux dommages causés aux tiers du fait des préposés et des enfants mineurs non chasseurs participant à la chasse, à la participation de tirs au pigeon ou ball-trap, aux dommages causés aux tiers par les chiens de l’assuré pendant la chasse

Le contrat garantit la chasse accompagnée et l’activité de conducteurs de chiens de sang ou de chiens rouges (activité qui consiste à rechercher des animaux blessés par les chasseurs afin de mettre fin aux souffrances des gibiers et d’éviter qu’ils ne blessent un tiers.

• La Garantie Défense Recours
• La garantie en cas de décès et garantie en cas d’incapacité permanente
• La Garantie des frais médicaux

Les garanties de chien de chasse sont :

• Le remboursement des dommages survenus à vos chiens de chasse, qu’ils soient tués ou blessés à l’occasion de la chasse ou de la destruction d’animaux nuisibles. La garantie s’applique lorsque les blessures ou la mort résultent du fait :
  • D’un chasseur autre que vous-même
  • D’un autre animal
  • D’un véhicule ne vous appartenant pas

Ces garanties s’exercent pendant la période légale de chasse et à l’occasion de la chasse, ainsi que pendant les battues ou réunions organisées en dehors de la période légale de chasse conformément à la règlementation en vigueur.

• La responsabilité du fait de chiens en toutes circonstances :
• Les conséquences pécuniaires de votre responsabilité en raison des dommages corporels, matériels ou immatériels causés aux tiers par les chiens de chasse dont vous avez la garde ou dont vous êtes propriétaire

Les garanties des sociétés-groupements-associations sont :

1) La Garantie Responsabilité Civile garantit les conséquences pécuniaires pouvant incomber en cas de dommages corporels, matériels ou immatériels causés aux tiers du fait :

• De vos dirigeants, vos adhérents, des coactionnaires de chasse et tous invités soit à l’un d’eux, soit à tous autres tiers participant ou non à la chasse sur les territoires de chasse lorsque votre qualité d’organisateur est mise en jeu au cours d’une réunion de chasse
• Du fait de leurs préposés, auxiliaires de chasse pendant l’exercice de leurs fonctions et par les gardes-chasse en dehors de la période de chasse
• Du fait des chiens et des animaux dont ils sont propriétaires
• En cas de manifestations à caractère privé : réunions, fêtes, bals, buffets, repas organisés par l’organisme contractant et exclusivement réservés aux membres de l’association et à leurs invités
• Des terrains et installations de chasse existant sur ceux-ci, les rendez-vous de chasse, palombière, dont l’organisme contractant est propriétaire, locataire ou usager

Nous ne garantissons pas les dommages causés aux récoltes, cultures et aux propriétés, occasionnés par le gibier, résultant de l’emploi de pièges, provenant de la faute intentionnelle de l’organisme contractant, des adhérents ou coactionnaires, des invités et de toute personne assurée, des dommages survenus hors des territoires de chasse de l’association, la chasse à courre

2) La Responsabilité Civile Facultative garantit les conséquences pécuniaires pouvant incomber en raison des dommages :

• Causés aux récoltes, cultures et aux propriétés à l’occasion de la chasse ou de la destruction d’animaux nuisibles ou malfaisants
• Résultant de l’emploi de pièges et d’appâts utilisés conformément à la législation en vigueur
• Occasionnés par le gibier

Nous ne garantissons pas les dommages résultant de maladies contagieuses et/ou infectieuses transmises par le gibier aux élevages ou animaux d’autrui. Les dommages provenant de la faute intentionnelle de l’organisme contractant, des adhérents ou co-actionnaires, des invités et de toute personne assurée, des dommages survenus hors des territoires de chasse de l’association.