Protection de l’activité – Risques environnementaux

Avec plus de 20 ans de présence sur le marché des risques environnementaux, la ligne spécialisée environnement d’AXA Entreprises met à votre service son expérience et a conçue pour vos besoins le pack G.R.E.E.N.

Le contrat garantit l’indemnisation des tiers (Responsabilité civile dc droit commun) et la réparation en nature de l’environnement (Réglementation environnementale).

• Le Pack G.R.E.E.N. s’adapte et garantit toutes les activités que vous exercez : sur site, hors site, chez les tiers, en cours de transport

• Le Pack G.R.E.E.N. répond aux dernières évolutions de la réglementation et de la législation en matière d’Environnement : Responsabilité Environnementale, Responsabilité Elargie du Producteur de déchets

• Le Pack G.R.E.E.N. complète les garanties des contrats de branche, tant en nature qu’en montant

Les entreprises concernées sont celles qui :

• exploitent des sites, des locaux ou des bureaux

• réalisent des prestations intellectuelles, des études ou des travaux

• transportent ou font transporter des marchandises ou des produits

• Garanties délivrées en cas de pollutions accidentelles et/ou graduelles.

• Couverture des conséquences environnementales d’un incendie (non couvert par les contrats RC et DAB).

• Prise en compte du Préjudice Ecologique des associations et collectivités.

• Indemnisation des dommages immatériels non consécutifs.

• Une garantie de Protection Juridique.

• Garanties étendues à la Responsabilité des Dirigeants pour les Risques Environnementaux.

• Des garanties innovantes : Pollution subie, frais de recherche et frais d’élimination des déchets.

• Conditions générales du Pack G.R.E.E.N.

• Formule de déclaration de risques environnementaux