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L’usage du drone est une activité aérienne et relève de la règlementation applicable à l’aviation civile. L’engagement « Responsabilité Civile Atouts Drone » couvre les télé pilotes pour les dommages causés à un tiers.

Un drone est un aéronef sans pilote à bord, il est utilisé pour un usage civil ou militaire. Il est composé d’un ou plusieurs vecteurs aériens équipés de capteurs de détection , de stations au sol de commande et de recueil de détection ainsi que de liaisons radioélectriques de données entre le vecteur aérien et la partie au sol.

Le contrat « Assurance Drone : protection de l’activité » a pour vocation de couvrir l’exploitant et son matériel lors de l’utilisation du drone.

Le contrat « Assurance Drone : protection de l’activité » s’adresse aux exploitants d’aéronefs civils professionnels

Description de l’offre – Assurance Drone civils : protection de l’activité

L’assurance drone : protection de l’activité garantit l’assuré des conséquences matérielles dues à certains événements, en cas de dommages causés à ou par des tiers et de dommages d’exploitation.

Vous pourrez bénéficier d’offres qui s’ajoutent au contrat tels que les Atouts Location.

Les risques couverts par le contrat

Le contrat garantit l’assuré des conséquences matérielles dues à certains événements, en cas de dommages causés à ou par des tiers et de dommages d’exploitation.

La garantie couvre également :

  • Les conséquences matérielles des événements : Choc, chute, crash, vol et vandalisme, incendie, explosions, risques divers, dommages électriques, événements climatiques, attentats et actes terroristes.
  • La garantie Responsabilité Civile : L’exploitant du drone doit être couvert pour sa responsabilité civile en cas de dommages causés à des tiers. Il est recommandé de souscrire une garantie responsabilité civile d’au moins 4 000 000 d’€ pour couvrir au mieux un éventuel sinistre corporel majeur.
  • La garantie Cyber : Elle couvre le risque de détournement du drone et protège l’exploitant contre le risque d’effacement du plan de vol à distance.
  • La garantie Pertes d’exploitation : Elle permet de compenser l’exploitant de la perte de chiffre d’affaires subie par l’indisponibilité de son aéronef.
  • La garantie Frais supplémentaires : Elle permet d’indemniser l’assuré des dépenses engagées pour maintenir son chiffre d’affaires suite à un sinistre pris en charge.


Les autres services compris dans l’”Assurance drone civils” :

  • Crise majeure
  • Alerte météo
  • Albatros : accident corporel
  • Assurance citoyenne
  • Espace client Entreprises

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